Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terra Stella
M. Laurent Bernauer

Numéro de dépôt :
4266495
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2026
Terra Stella de Laurent Bernauer

Présentation de la marque Terra Stella

Déposée par voie électronique le 20 avril 2016 par monsieur Laurent Bernauer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terra Stella » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur Laurent Bernauer domicilié(e) 245 Route des lucioles - 06560 - VALBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent Bernauer domicilié(e) 245 Route des lucioles - 06560 - VALBONNE - France.

La marque Terra Stella a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Stella arrivera à expiration en date du 20 avril 2026.

Laurent Bernauer a également déposé les autres marques suivantes : Symphonie Internet Voix , Stella Telecom , VoIP Connect , Groupe Stella , SYMPHONIE VOIP


M. Laurent Bernauer - 245 Route des lucioles - 06560 - VALBONNE - France


M. Laurent Bernauer - 245 Route des lucioles - 06560 - VALBONNE - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.